- Information éditeur
Directeur de la publication : M. Jean-Claude Fromont

Maison Jean-Claude Fromont
Château de Ligny
7 avenue de Chablis
89144 Ligny-Le-Châtel
FRANCE

- Hébergement
Réseau CONCEPT
19B avenue Albert Camus
21000 DIJON

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

- Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées parMaison Jean-Claude Fromont ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Maison Jean-Claude Fromont.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de M. Jean-Claude Fromont.

- Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Maison Jean-Claude Fromont ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Maison Jean-Claude Fromont n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Maison Jean-Claude Fromont se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
Maison Jean-Claude Fromont ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

- Lien hypertexte
Les sites extérieurs à Maison Jean-Claude Fromont ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Maison Jean-Claude Fromont, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site de Maison Jean-Claude Fromont est soumise à l'accord préalable de Maison Jean-Claude Fromont. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".

- Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "contact". Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.